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Artifice K1

Masse de matière active inférieure ou égale à 3g pour les pétards, 50g pour les cierges magiques, 10g pour les autres artifices.
Pas de projections perforantes à plus de 0,5 m.
Les artifices K1 ne doivent pas être confondus avec des jouets ou des produits alimentaires.
Ces produits sont soumis à un agrément technique, et le marquage obligatoire doit indiquer :
La désignation générique de l'artifice
La désignation commerciale
Le groupe de classement
Le numéro d'agrément
Les précautions d'emploi à respecter.

Détails:
Ajoutée le 07/07/2006 à 11h49.
Affichée 7009 fois.
Source: Législation
Auteur:
john2922
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3
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Définitions connexes


hannibalking - le 16/10/2006 à 00h40

A rajouter:Peuvent être vendu à des mineurs de plus de 8 ans

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